Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCCAZE
M. GENGOUL MARC
AUTOCCAZE Prestation de service

Numéro de dépôt :
3292729
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
AUTOCCAZE de GENGOUL MARC

Présentation de la marque AUTOCCAZE

Déposée le 12 mai 2004 par monsieur GENGOUL MARC et AUTOCCAZE Prestation de service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCCAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Les déposants sont monsieur GENGOUL MARC - France et AUTOCCAZE Prestation de service domicilié(e) 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GENGOUL AUTOCCAZE domicilié(e) 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

La marque AUTOCCAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCCAZE est expirée depuis le 12 mai 2014.


M. GENGOUL MARC - France

AUTOCCAZE Prestation de service - 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Monsieur Marc GENGOUL AUTOCCAZE - 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Services de télécommunications ; transmission d'information par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.